Je comprend fort bien Marie.

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Je crois que Ph. Karl à déposer le nom "école de légèreté"

Et peut importe, je soutien la démarche de Ph. Karl et les petites jalousies ne m'intéressent pas.

4735 signatures

pierrex

Message édité par: MEIER, à: 2009/06/05 11:41

Voilà ce que dit l'INPI :

Comment protéger la formation que je vais dispenser ?

* Une idée ou un concept de formation ne peuvent pas être protégés en tant que tels. Seuls les supports de votre formation (écrits, dessins, etc.) peuvent être protégés par le droit d’auteur.
* Le nom de votre formation peut faire l’objet d’un dépôt de marque. Au-delà de la protection du nom pour le service de formation, vous pouvez aussi protéger le nom pour d’autres produits ou services qui y sont liés, comme des livres, des CD ou DVD, etc.

Il y a eu protection du nom, de son graphisme et du logo, qu'on retrouve tels quels sur les sites de D. Belaud et B. Ravoux. Et sur tophorse.biz ils disent :

NB: Le concept de «L´ÉCOLE DE LÉGÈRETÉ», dûment exposé dans l´ouvrage «Dogmes et dérives du dressage moderne» (Philippe KARL, Éditions CADMOS) a fait l´objet d´un dépôt légal de brevet.

Enervant de ne pas trouver de trace de ce dépôt